Assurance Homme Clé

Un chef d’entreprise ou un cadre dirigeant d’une entreprise, qu’il soit homme ou femme est nommé un « homme clé » ou une « femme clé ».

Cet homme clé ou cette femme clé peut encore être un élément indispensable au bon fonctionnement d’une entreprise ou d’une société et peut être aussi un collaborateur. S’il arrête son activité temporairement ou définitivement, l’entreprise peut en souffrir, son chiffre d’affaires risque de baisser et elle risque même de cesser son activité. Il est donc nécessaire pour lui de contracter une assurance permettant de garantir la pérennité de l’entreprise et d’avoir des avantages fiscaux intéressants.

Pourquoi une assurance homme clé ?

L’assurance homme clé prend tout son sens dès l’instant où le personnage est indispensable pour la bonne santé d’une entreprise. Ainsi, il peut s’agir d’un :

• Avocat associé
• D’un notaire
• D’un chef étoilé dans un restaurant

En général, il est le fondateur de la société ou de l’entreprise, mais il peut aussi être un collaborateur indispensable comme :

• Un chercheur

• Un nez chez un grand parfumeur
• Un créateur de mode
• Un commercial aux performances inégalées, etc.

En général, ce personnage a des compétences qui sont irremplaçable. Ainsi, s’il vient à manquer pour une raison ou une autre, son absence peut mettre en péril l’entreprise.

Souscrire une assurance homme clé

S’il faut savoir qu’actuellement 15 % de nos entreprises cessent leur activité au décès du dirigeant.

Si un collaborateur indispensable ou homme ou femme clé disparaît, l’entreprise réduit son effectif et peut même cesser définitivement son activité.

En souscrivant une assurance homme clé, l’entreprise pourra survivre et pallier à son absence.

Les couvertures de l’assurance homme clé

L’assurance homme clé intervient dans l’entreprise à la suite de la disparition de l’homme clé et assume, par exemple, les conséquences pécuniaires directes. Ainsi, l’assurance peut prendre en charge :

• Les frais de réorganisation
• La perte d’exploitation de l’entreprise ou société
• Le remboursement de crédits bancaires en cours

Si l’homme clé s’en va, en général, il participe à la recherche de son remplaçant, à maintenir l’image de la société et à conserver la confiance des investisseurs, clients et autres partenaires de l’entreprise.

Qui souscrit une assurance homme clé ?

Ce sont les hommes ou femmes clés des entreprises et sociétés qui doivent souscrire ce type d’assurance quelle que soit la forme juridique de l’entreprise ou de la société qu’ils représentent, mais ce sont elles les bénéficiaires. L’homme clé est l’assuré et l’entreprise le souscripteur. Certains hommes clés ne peuvent pas être assurés, car il y a un âge à ne pas dépasser. En général, il faut compter entre 55 et 65 ans.

Bon à savoir : dans une société ou une entreprise, il peut y avoir plusieurs hommes clés assurés. Certains contrats désignent même des associés et non l’entreprise comme bénéficiaire. Ce type de contrat permet le rachat de parts de l’homme clé défunt s’il était associé.

Quand l’assurance homme clé fonctionne-t-elle ?

L’assurance homme clé est déclenchée dans un grand nombre de cas. Parmi les plus courants, on trouve :

• Le décès
• L’incapacité totale de travail (IPT à plus de 66 % d’invalidité)
• La perte totale d’autonomie ou perte totale et irréversible (PTIA)
• L’incapacité temporaire de travail (ITT) comportant souvent une franchise de jours

Indemnisation en cas de décès

En cas de décès de l’homme clé, l’indemnisation peut être fixée en fonction du préjudice subi comme la perte de marge brute de l’entreprise suite à ce décès, si une entreprise est assurée pour 1 M€ et que sa perte brute est de 500 000 €, elle touchera la moitié. Si l’indemnité est un capital forfaitaire, il sera alors calculé en fonction des besoins de l’entreprise à la souscription du contrat. En fait, si l’entreprise s’est assurée pour 1 M€, elle touchera la totalité du montant.

Avantage fiscal

Le contrat assurance homme clé permet à l’entreprise de déduire les primes qu’elle verse à l’assurance de son résultat imposable annuel, et ce, depuis la souscription du contrat. S’il y a un sinistre, l’indemnité versée doit alors s’ajouter aux bénéfices de l’entreprise. Si cette indemnité est versée à la suite du décès de l’homme clé, il est alors possible d’étaler à parts égales, ce bénéfice sur cinq ans à partir de l’année du versement et les quatre années suivantes.

Quelles sont les obligations lors de la souscription d’un contrat d’assurance homme clé ?

Selon l’âge de l’homme clé et du capital à assurer, il peut y avoir un questionnaire qui peut être :

• Simplifié
• Médical
• Être un rapport de visite médicale
• Un profil sanguin
• Un examen d’urine
• Un Électrocardiogramme

Le questionnaire déclaratif n’est pas demandé en dessous de 45 ans ou si le capital à assurer est faible.

Sur quoi est basé le prix de l’assurance homme clé

L’assurance homme ou femme clé est basée sur la santé de l’assuré. Le prix sera plus ou moins fort s’il :

• Fume
• Conduit souvent
• A des antécédents médicaux
• Commence à être âgé

Les cotisations augmentent avec l’âge de l’homme clé. Il est donc fortement conseillé de regarder le tarif proposé sur cinq voire jusqu’à dix ans de cotisations. Voici un exemple de tarifs en fonction de l’âge de l’homme clé.

Les primes citées en exemple, sont à des tarifs moyens et peuvent varier en fonction des assureurs. Par contre, elles peuvent aussi être majorée si l’homme clé travaille dans certains types de métiers comme :

• Les filières pétrolières, nucléaires, forestières, minières ou gazières
• Les activités en haute montagne ou sous-marines
• Les activités liées aux animaux dangereux ou sauvages
• Les sportifs professionnels
• Les métiers du cirque, les cascadeurs, les forains, les artificiers
• Les politiciens, les diplomates
• Les journalistes et photographes
• Les politiciens
• Les sciences et arts occultes

Attention : il existe aussi des exclusions dans certains contrats. Il faut aussi bien se le faire préciser avant de signer une assurance homme clé. Si un changement intervient comme un voyage à l’étranger ou un déménagement, un changement d’activité, il faut immédiatement prévenir son assureur.